FICHE CODETI® DIVISION 1 : 2013

             

 

CODETI® Division 1: Edition 2013                    

Code de Construction des Tuyauteries Industrielles

 

 

 

 

  • Domaine d’application

La Division 1 du CODETI® s’applique aux tuyauteries industrielles métalliques, aériennes, enterrées ou en galerie, dans lesquelles circulent des fluides liquides ou gazeux dont la température est inférieure à 850°C. La température minimale est limitée à -269°C sous réserve de respecter les exigences relatives à la construction des tuyauteries destinées aux très basses températures.

  • Structure du code :

- Partie G : Généralités
- Partie M : Matériaux
- Partie C : Conception et calcul
- Partie F : Fabrication
- Partie CE : Contrôles – Essai – Inspection

Chaque partie est subdivisée en Sections.

  • Règles du code :

Ces règles ont pour but de prévenir la défaillance de la tuyauterie sous l’effet des sollicitations auxquelles elle sera soumise en exploitation.

Ce code s’appliquant à des tuyauteries de toutes dimensions soumis à des sollicitations très diverses, les règles du code ont nécessairement une portée très générale et leur seule observation peut, dans certains cas, ne pas être suffisante : les dispositions complémentaires nécessaires doivent alors être mises en œuvre en accord avec les parties concernées.

Ainsi toute industrie utilisant des tuyauteries industrielles peut
utiliser le CODETI® Division 1

  • Code applicable aux Tuyauteries NEUVES

Ce code s’applique uniquement aux Tuyauteries NEUVES.

Il ne traite pas des règles relatives à l’exploitation des tuyauteries ni des dispositions appropriées destinées à permettre les inspections nécessaires à la sécurité des tuyauteries et à leur entretien durant leur exploitation.

  • Code applicable aux tuyauteries soumises aux exigences de la DESP

Le CODETI peut s’appliquer à des tuyauteries soumises aux exigences de la Directive européenne Équipements Sous Pression (DESP, Annexe GA5 du code) ou à d’autres réglementations par accord entre les parties concernées (Annexe GA4).

La DESP ne couvre pas les canalisations de transport ni les conduites forcées qui sont des tuyauteries distinctes des tuyauteries industrielles (ou tuyauteries d’usine c'est-à-dire implantées sur un site de production) et qui relèvent de règles particulières (données par le CODETI Division 2 pour les canalisations de transport et le CODETI Division 3 pour les conduites forcées).

En fonction des phénomènes dangereux et des risques présentés par une tuyauterie industrielle, les exigences du code sont classifiées au travers de catégories de construction A, B1, B2 et C, la catégorie de construction A étant la plus restrictives. Ces catégories de construction permettent de construire des tuyauteries avec un très bon niveau de qualité en fonction des phénomènes dangereux et des risques que l’équipement peut présenter.